À rédiger avec un juriste selon les prestations et modalités réelles.
CGU : règles d'utilisation du site. • CGV : conditions de vente (produits/services) - obligatoire si vente en ligne.
Points à couvrir : objet, prix et paiement (dont Mobile Money), commande et devis, livraison, garanties, rétractation/retour, responsabilité, litiges et droit applicable.
L'utilisation du présent site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Otyche se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans préavis.
Les produits et prix présentés en boutique sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre de vente ferme. Toute demande de devis fait l'objet d'une confirmation par Otyche avant toute commande.
Conformément à la première version du site, la commande s'effectue par demande de devis : Otyche transmet une offre chiffrée et les modalités de paiement (dont Mobile Money) et de livraison. Le paiement en ligne (tunnel d'achat transactionnel) est prévu en version 2 du site.
Tous les contenus du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive d'Otyche.
Les présentes conditions sont soumises au droit béninois. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Cotonou.